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| Conditions Général de Vente. |
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1. www.sandwitch.be ; www.boutique-esoterique.com ; www.pierres-mineraux.com ; www.magasin-esoterique.com ; appartient à l’entreprise Sand Witch (TVA BE.0893.046.930) dont l’adresse postale est : Sand Witch – Rue Félicien Rops, 23 – 5640 Mettet – Belgique.
2. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre Sand Witch et sa clientèle sont soumises aux présentes conditions générales
de vente qui sont considérées comme connues et admises par le client, en ce compris dans l'hypothèse ou elles seraient en contradiction avec ses propres conditions générales
ou particulières d'achat.
Le fait pour le client de ne pas avoir reçu les présentes conditions générales de vente dans sa langue maternelle ne le décharge en aucune façon de
leur application. Les conditions générales de vente et le site www.sandwitch.be , ainsi que son contenu, bien qu'ils soient consultables mondialement, ont été rédigés
et formatés strictement pour les clients situés en Belgique.
Les clients établis à l'étranger doivent être conscients que certaines dispositions des conditions générales de
vente peuvent ne pas s'appliquer à eux, sans pour autant invalider la totalité des conditions générales de vente, ou être invoquées par eux.
Sand Witch se réserve le droit lorsqu'elle le juge nécessaire de changer ou modifier ses conditions générales de vente sans en instruire personnellement le client,
et sans possibilité pour ce dernier de revendiquer à une indemnisation quelconque. Il dépendra donc au client d'examiner régulièrement si des modifications sont intervenues.
Les présentes conditions générales de vente, ainsi que les dispositions particulières à nos divers tarifs, annulent, en tant que besoin, les précédentes,
et sont donc modifiables sans préavis.
3.
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.
4.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à Sand Witch, dans un délai d'une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande. En ce qui concerne l'expédition, nous travaillons essentiellement avec Taxis Post. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.
5. Sand Witch livre dans les quinze Etats membres de l’Union européenne utilisent l’euro comme monnaie : Belgique, Allemagne, Irlande, Grèce, Espagne, France, Italie, Chypre, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Autriche, Portugal, Slovénie, Finlande, ainsi que les pays suivant n’utilisant pas l’euro comme monnaie : Canada, Danemark, Etats-Unis d’Amérique, Suède, Royaume-Uni.
Les frais de port sont à charge du client Belge suivant le tarif indiqué sur le site.
Pour les clients étrangers, un supplément équivalent aux frais de port vers le pays de destination pourra être demandé (nous contacter si nécessaire
avant de passer commande).
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du client et en aucun cas il ne sera procédé à une réexpédition à nos frais,
ou à un éventuel remboursement, si celles-ci étaient perdues ou dérobées. Les prix indiqués excluent les taxes et les frais de douanes éventuels dans votre pays.
6. Les offres et listes de prix sont établies et transmises au client sans aucun engagement. Sand Witch n'est à cet égard engagé à l'égard de ses clients qu'après confirmation par e-mail de sa part, ou à partir du moment ou Sand Witch aura entamé l'exécution du contrat.
7. Sand Witch informe ses clients pour autant que de besoin que le site www.sandwitch.be peut contenir des liens ou hyperliens vers d'autres sites (à les « sites liés » ). Sand Witch s'exonère de toute responsabilité quant au contenu qui apparaît sur un site « lié », ou pour tout produit ou service référencé par le site « lié ». Les sites « liés » sont gérés par des opérateurs indépendants de Sand Witch et de son site www.sandwitch.be .
8. Les commandes pourront uniquement être passées via le site www.sandwitch.be.
Le paiement de ces commandes se fait exclusivement par virement bancaire, ou via la système de payement en ligne « PayPal » pour les payement par carte de crédit & compte Paypal.
* Virement bancaire depuis la Belgique :
Sand Witch
23, rue Félicien Rops
5640 Mettet
Compte Fortis n° 001-2810705-12.
* Virement bancaire depuis l’étranger (tous frais à votre charge) :
Sand Witch
23, rue Félicien Rops
B-5640 Mettet (Belgique).
CODE BIC : GEBABEBB.
N° IBAN : BE.19001281070512.
9.
Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.
10.
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
11.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la boutique Sand Witch dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
12. En dérogation à l'article 1583 CC, Sand Witch reste propriétaire des produits vendus jusqu'au jour du paiement total du prix en principal et/ou intérêts et/ou indemnité forfaitaire. Par la présente, le client fait cession au vendeur de toutes sommes qui lui seraient redevables par des tiers. Le client décharge Sand Witch, propriétaire du site www.sandwitch.be , de toute formalité de signification, et supportera les frais éventuels y afférent.
13. Sand Witch ne garantit aucune responsabilité pour les pertes ou dommages matériels ou autres, de quelque nature qu'ils soient, que le client ou un tiers pourrait subir à la suite notamment du transport, de la livraison, du dépôt, du placement, de l'utilisation ou du fonctionnement des produits livrés. De manière non restrictive, sont notamment visés les dommages touchant au matériel, aux locaux, aux données et aux logiciels appartenant au client ou à un tiers, les pertes d'exploitation et les dommages corporels.
14. La vente et la livraison des marchandises par www.sandwitch.be n'emportent aucune cession des droits intellectuels y attachés. Ces droits restent Sand Witch et le client s'engage à ne pas y porter atteinte. Sand Witch déclare qu'à sa connaissance, les produits livrés ne comportent aucune atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers. L’entreprise Sand Witch n'assure en tout état de cause aucune responsabilité quant aux litiges qui pourraient éclore quant à la propriété, l'exercice ou la violation des droits intellectuels attachés aux biens livrés.
15. Toute annulation demandée par l'acheteur ne peut-être prise en considération que si elle est effectuée dans les 7 jours maximum à dater du lendemain de la réception de la commande. Celle-ci devra être effectuée par écrit (e-mail) à l'adresse suivante sav@sandwitch.be.
Dans ce cas les frais d'envoi qui ont étés facturés ainsi que les frais de retour sont à charge de l'acheteur.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
16.
Dans le cas où les produits livrés sont endommagés ou que ceux-ci ne correspondent pas à votre commande, il vous sera possible d'en demander l’échange ou le remboursement. Pour cela, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit à l'adresse suivante sav@sandwitch.be et de nous renvoyer le ou les produits. Sand Witch procédera à l'échange ou au remboursement de ceux-ci selon votre choix. Cette demande devra être effectuée dans les 7 jours maximum à dater du lendemain de la réception de la commande, toute réclamation hors de ce délai ne pourra être accepté.
Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés. En tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.
Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 15.
17.
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 15 et 16 seront effectués
dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera au choix de Sand Witch par crédit sur votre compte bancaire.
Aucun envoi en contre-remboursement ou par chèque Bancaire ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
18. Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuves électroniques (à titre d’exemple : l' e-mail, back up, ...).
19. Par le simple fait de commander sur le site internet www.sandwitch.be , le client accepte explicitement que Sand Witch procède au traitement de ses données personnelles, et les utilise à des fins de gestion interne. On entend par " gestion interne ", la gestion des commandes, l'administration de la clientèle, des livraisons, des services, de la facturation, le suivi de la solvabilité, ainsi que le marketing et la publicité personnalisée.
Pour de plus amples informations, le client est invité à s'adresser au registre public mis à jour par la Commission pour la Protection de la Vie Privée.
20. Nos prix sont établis selon le tarif en cours le jour de la livraison ou de l'expédition, et sont susceptibles de modifications sans préavis.
21. Si l'une des conditions de la présente devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres conditions de la présente resteraient pleinement en vigueur et cette condition serait applicable dans la mesure consentie par la loi.
22. Sand Witch décline toute responsabilité en ce qui concerne une infecte utilisation ou une interprétation malsaine des articles et/ou produits. Tout ce qui est contenu dans le catalogue virtuel présenté sur le site www.sandwitch.be ne remplace en aucune façon les médicaments ni la médecine, et n’est en aucune façon en contradiction avec aucune religion, philosophie et autres croyances de quelque nature quelle soit. Aucun produit ne doit être destiné à l'usage alimentaire.
23. En vertu de la loi belge du 22 mars 1886 et de conventions internationales sur les droits intellectuels, seuls les auteurs ont le droit de reproduire leurs oeuvres ou d'en autoriser la reproduction de quelque manière et sous quelque forme que ce soit.
Dès lors, toute reproduction d'un extrait quelconque du contenu du site www.sandwitch.be est absolument interdite. Toute infraction à cette règle constitue un acte de concurrence déloyale, et pourra donner lieu à une procédure judiciaire sanctionnée par le code pénal.
24. La présentation de nos produits et de nos articles n'a pas de caractère contractuel, certains produits pouvant être différents ou apparaître en réduction ou agrandissement par rapport au format réel.
25. Les litiges se rapportant à la validité, la conclusion, l'exécution ou l'interprétation du contrat ou des présentes conditions générales de vente sont strictement régis par le droit belge et soumis aux seuls tribunaux de Namur.
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Pierres & Minéraux
